neo123chiefs Les notes de Chief1 & 3 (1) ou les bons comptes font les bons amis

smiley : regular_smile Revenons à certaines modalités de la sous-location:

Si vous êtes locataire, vérifiez que votre contrat de bail ne comporte aucune clause interdisant la sous-location. Si la clause est présente, vous ne pouvez alors pas sous-louer votre chambre.
Si la clause est absente, vous devez impérativement demander l’accord de sous-louer à votre propriétaire et obtenir son autorisation par écrit. Sachez que votre propriétaire est libre de refuser cette demande, sans avoir à se justifier. Si vous décidez de vous lancer malgré son désaccord, vous risquez une résiliation du bail ou des dommages et intérêts.


Comment procéder ?
Une fois que vous avez l’autorisation de sous-louer de votre propriétaire, c’est à lui de définir le montant du loyer de sous-location afin d’éviter, par exemple, qu’il ne soit supérieur au loyer que vous lui versez et en tiriez des bénéfices. 

Dans le cas d’une sous-location à long terme, deux possibilités vous sont offertes : 
- Soit vous modifiez par avenant le bail en cours : le sous-locataire peut alors devenir locataire au même titre que vous, ce qui offre au bailleur une garantie contre les loyers impayés. 
- Soit vous faites signer un contrat de sous-location au sous-locataire, toujours avec l’accord du propriétaire bien sûr. Vous devenez ainsi le « locataire principal » et agissez comme bailleur auprès de votre sous-locataire.

_________________________________________________

si le locataire héberge de la famille ou des proches, ou s'il prête ponctuellement son logement, il ne s'agit pas d'une sous-location car il n'y a pas de versement de loyer. Dès lors que l'hébergement se fait à titre gratuit, cela ne constitue pas une sous-location. Le locataire est donc en droit de recevoir librement les personnes de son choix, le contrat de location qui le lie avec le bailleur ne pouvant le priver d'héberger ses proches.

Cependant, si la question de la sous-location ne se pose pas concernant les proches du locataire, la réponse n'est pas toujours aussi certaine si le locataire héberge des tiers sur du long terme.

La sous-location implique le paiement d'un prix, mais cette contrepartie financière peut aussi être donnée sous une autre forme. Ainsi, par exemple, le fait de loger une employée de maison dans une chambre de service louée par son employeur contre des heures de ménage constitue une sous-location.

(cf: http://www.pap.fr/conseils/loc...tion/a2072)
de fleurdatlas le 2016-11-24 à 11h07
neo123chiefs Les notes de Chief1 & 3 (1) ou les bons comptes font les bons amis
smiley : regular_smile Obtenir l'ALS:

L'ALS est attribuée :

pour votre résidence principale située en France
et seulement si votre logement répond à certains critères de décence et de conditions minimales d'occupation.
Conditions liées au demandeur
Les personnes principalement concernées par l'ALS sont :

les jeunes,
les étudiants,
les ménages sans enfants (autres que les jeunes ménages),
les personnes âgées ou handicapées.

Calcul
Le montant de l'ALS est calculé en fonction de barèmes qui prennent en considération :

la situation familiale du demandeur et le nombre de personnes à charge vivant habituellement au foyer,
les ressources du demandeur et de la personne avec laquelle il vit ainsi que des personnes vivant habituellement à son foyer ainsi que la valeur en capital du patrimoine, lorsque cette valeur est supérieure à 30 000 €,
le montant du loyer, de la redevance ou des charges de remboursement des prêts contractés pour l'acquisition du logement ou son amélioration.

Ressources prises en compte
C'est le revenu net catégoriel de 2014 qui est pris en compte pour l'examen de vos droits pour l'année 2016.

En cas de colocation, il est tenu compte des ressources personnelles de chacun des colocataires et du montant du loyer divisé par le nombre de colocataires figurant sur le bail.

(cf: https://www.service-public.fr/...oits/F1280 )
de fleurdatlas le 2016-11-24 à 10h59
neo123chiefs Les notes de Chief1 & 3 (1) ou les bons comptes font les bons amis
smiley : regular_smile Il y a l'ALS aussi, je regarde
pour l'APL les plafonds pour 2 personnes dans la zone où nous résidons actuellement sont de 289,99 €
- Le calcul de l'APL tient compte désormais du patrimoine éventuel du bénéficiaire.
Le plancher de 30 000 €
Les nouvelles règles tiennent compte de l'ensemble des biens immobiliers et mobiliers du demandeur, exception faite du patrimoine professionnel et de la résidence principale. 

Au-delà de 30 000 € de patrimoine, la valeur des biens est traduite en revenu fictif pour calculer les droits à l'APL et aides au logement. 
Il s'agit de la valeur des biens au moment de la demande ou de son renouvellement. )
http://droit-finances.commentc...n-logement

- on ne peut pas toucher d'APL lorsque le dit "locataire" est un ascendant ou un descendant, un conjoint ou un concubain
- on ne peut pas toucher d'APL si le lieu n'est pas résidence principale (occupation de 8 mois dans l'année)
- l'aide est verséev au propriétaire du logement

par contre l'ALS est perçue par le bénéficiaire mais peut être versée au propriétaire sur demande


au sujet du calcul de l'APL:

http://droit-finances.commentc...locataires
https://wwwd.caf.fr/wps/portal...lelogement


le simulateur est ici:
https://wwwd.caf.fr/wps/portal...lelogement
de fleurdatlas le 2016-11-24 à 10h52
neo123chiefs Les notes de Chief1 & 3 (1) ou les bons comptes font les bons amis
smiley : regular_smile Non, nous sommes propriétaires de notre résidence principale, non située dans la région des soins de mon mari. C'est une bâtisse ancienne que nous avons payé le prix d'une voiture à l'époque de son achat (c'est dire si elle était délabrée) et que nous refaisons ensemble DJM et moi depuis 41 annéesn (tout est à reprendre d'ailleurs maintenant, on devait s'y mettre en septembre!)
Cette bâtisse est invendable ou très difficilement, dans des délais très longs, à un prix dérisoire par rapport à l'investissement mis et par rapport au fait d'en retrouver même une autre du même type qui pourrait nous convenir. Lorsque mon mari aura fini soit ses soins soit sa vie, je veux habiter notre, ma maison! pour laquelle je ne paye aucun loyer et qui me convient parce que c'est moi qui l'ai faite, c'est logique et normal. Donc elle reste ma résidence principale, c'est clair, et en tant que proprio, j'ai rarement vu obtenir des APL pour un loyer dans un autre lieu.
Mais peut-être qu'une assistante sociale peut m'expliquer comment j'y réussirais ou pas selon nos ressources.

Pour l'instant des "tensions" se manifestent là où je suis hébergée avec dJM, ce n'est pas un climat propice à son état (ni au mien d'ailleurs)
j'estime que nous faisons actuellement assez voire même trop au regard des dus que nous aurions envers la "communauté", c'est ce que mes calculs tentent de démontrer!
Je n'en dis pas plus, tu peux peut-être là aussi "lire entre les lignes"!

bises à toi!
de fleurdatlas le 2016-11-24 à 10h26
neo123chiefs Les notes de chief 1 & 3 (2)
smiley : regular_smile je fais des calculs 
on est actuellement accueillis en hôte participants en ce moment
et cela ne peut être définitif

alors je me documente tous azimuths
seulement plusieurs items relevés dans cette info ci-dessus sont contraires à notre situation:
- nous ne pouvons attendre des mois voire des années une décision, c'est MAINTENANT que DJM est malade et traité
- nous ne savons pas combien dureront les soins et vu le "paysage" de la situation actuelle de DJM les pronostiques sont faibles pour une réussite des traitements ou d'une opération, c'est le miracle qu'il faut espérer
Si mon mari ne sort pas vainqueur de cette épreuve, je devrai rentrer chez moi
- Je ne peux certifier que j'habiterai ce HLM 8 mois et que j'en ferai ma résidence principale

- les loyers modérés ne sont pas si modérés que ça pour un T2 et il nous est impossible de subir les frais de notre vraie résidence principale invendable et ceux d'un T2 entre 400 et 600€ voire plus
nous dépensons déjà plus que nous gagnons chaque mois
nous ne pouvons ajouter ces sommes pour nous loger

mais les renseignements valant pour tous, nous les affichons, ça peut servir à d'autres

de fleurdatlas le 2016-11-24 à 10h11
neo123chiefs Les notes de Chief1 & 3 (1) ou les bons comptes font les bons amis
smiley : envelope Est-ce que vous touchez les APL ?
de Darck Crystale le 2016-11-24 à 09h17
neo123chiefs Les notes de Chief1 & 3 (1) ou les bons comptes font les bons amis
smiley : regular_smile Il s’agit donc d’une sous-location partielle.

Note : le loyer demandé doit être proportionnel à la surface sous-louée et ne peut pas être supérieur au loyer par mètre carré que vous payez au propriétaire. Pensez également à l’assurance : comme le locataire est bailleur vis-à-vis du sous-locataire, il lui incombe de souscrire une garantie recours du sous-locataire, afin de se prémunir des actions intentées par celui-ci, au cas où le manque d’entretien du logement causerait un sinistre.

Note : en cas de manquement de paiement du loyer au propriétaire, le locataire principal reste le seul responsable. Cependant, le propriétaire peut réclamer au sous-locataire la part qui lui incombe (mais pas plus).

(cf: https://blog.locservice.fr/lou...-2013.html )



calcul d'une sous location de 12m2 dans une maison de province (d'après tarifs cités plus haut)
1608€/an donc 134€/mois pour 12m2 

ou alors au pro rata d'un exemple bien particulier de maison de 107m2 de surface au sol en premier étage (sans compter mezanine, grenier et dépendances: 2 garages) 850€/mois

12x850/107= 95,32€/mois

à condition que cette chambre de 12m2 devienne la résidence principale des locataires
loyer maximum exigible par le locataire principal: 95,32€

et charge mensuelle déjà calculée: 45,26€

140,58€



calculs d'une sous location:
de fleurdatlas le 2016-11-24 à 09h14
neo123chiefs Les notes de chief 1 & 3 (2)
smiley : envelope Vous pensez déménager pour vous rapprocher des centres de soin ?
de Darck Crystale le 2016-11-24 à 09h12
neo123chiefs Les notes de Chief1 & 3 (1) ou les bons comptes font les bons amis
smiley : regular_smile et si ?

hébergement gratuit dans famille ou chez amis:


Lorsque vous êtes locataire, vous disposez de votre logement comme bon vous semble. Si au cours de votre bail vous rencontrez une personne, que votre affinité avec celle-ci vous pousse à l’accueillir pour un temps indéterminé sous votre toit, vous êtes dans votre droit. Il n’est pas obligatoire d’avertir le propriétaire, ce dernier n’a aucun droit de regard sur votre vie privé, même si vous êtes son locataire. Il en est de même lorsque que vous hébergez temporairement ou ponctuellement votre famille ou vos amis. Un contrat de location ne peut pas agir sur cette règle.

Définition de la sous-location

Une sous location est l’action selon laquelle un locataire obtient une rémunération en mettant à disposition le logement sous contrat de location à une personne tiers. Logez une personne de façon totalement gratuite n’est pas de la sous-location, comprenez que vous n’obtenez aucune contrepartie, les services dons matériels et natures compris.

Sous-location:

Avant de vous lancer, il est bon de savoir que la sous location de votre logement est soumise à certaines règles, en tant que locataire, vous ne pouvez toucher un loyer provenant de la sous location de votre logement sans l’autorisation écrite de votre propriétaire. 

La sous location doit être meublé

Sous louer un appartement ou une maison vide est interdite, ceci afin d’éviter au propriétaire la surprise d’avoir un nouveau locataire.

Demandez une autorisation avant de sous louer

Pour obtenir l’autorisation de sous louer votre logement, il faut l’accord exprès et écrit du propriétaire. C’est au propriétaire de prendre la décision finale, l’accord doit être écrit.

Si vous sous louer votre logement sans cette accord, vous prenez le risque de voir votre propriétaire résilier le bail.

Votre statut par apport au sous-locataire

Lorsque que vous cohébergé une personne en sous-louant votre logement, vous devenez Locataire Principal. Vous prenez le statut de bailleur à l’égard de votre convive ou sous locataire.

Un contrat pour une sous-location

Le locataire principale doit établir certaines modalités avec son sous-locataire : la durée du séjour, nombre de nuitées, possibilité de résiliation, prix du loyer, date de paiement, devoirs et obligations entre les deux parties, … Ceci n’est qu’un exemple, à vous d’établir ce contrat pour éviter et vous protéger en cas de litige, sachant que le sous-locataire doit déjà obéir aux règles fixés par votre bail.

Etablir le prix du cohébergement

Le prix d’un cohébergement de courte durée doit être moins cher qu’une nuitée à l’hôtel, le but premier n’étant pas le profit, mais l’entre aide mutuelle.

(cf: http://www.cohebergement.com/b...e-duree-20)

Important : pour être exonéré d’impôt, il est impératif que la pièce ou la chambre que vous louez soit meublée, qu’elle fasse partie de votre résidence principale, qu’elle constitue la résidence principale du locataire, et que le loyer soit « raisonnable » :

Plafond annuel Ile-de-France en 2014 : 183 euros/m² (181 euros en 2013)
Plafond annuel Province en 2014 : 134 euros/m² (132 euros en 2013)


(cf: https://blog.locservice.fr/lou...-2013.html
de fleurdatlas le 2016-11-24 à 08h52
neo123chiefs Les notes de Chief1 & 3 (1) ou les bons comptes font les bons amis
smiley : regular_smile si nous cessons toute contribution alimentaire actuelle (parce que nous gérerions totalement nos repas)
il reste 45,26€/mois à notre charge pour l'électricité électroménager, le fuel et l'eau.
de fleurdatlas le 2016-11-24 à 08h37
klodd reunionite
smiley : envelope C'est pas tant pour empêcher Nova de nuire que justement parce que les assurances allaient te demander le papier en question que je posais la question !
de Darck Crystale le 2016-11-22 à 18h25
kaleidoscope Des péripéties ordinaires
smiley : regular_smile yes on est un peu fatigués aujourd'hui
de fleurdatlas le 2016-11-22 à 15h58
onceuponatime Souvenirs d'Ipernity
smiley : heart Pic de la Mirandole

Humaniste et philosophe italien (Mirandola, province de Modène, 1463-Florence 1494).
Il fit imprimer 900 thèses et se proposait de réunir tous les philosophes pour les discuter. Sept d'entre elles ayant été interdites par les théologiens, il dut s'enfuir et se mit sous la protection de Laurent le Magnifique à Florence. Son nom est resté comme symbole d'un savoir sans limites.

En savoir plus sur http://www.larousse.fr/encyclo...VkKXtBi.99

http://www.universalis.fr/ency...mirandole/

http://www.philolog.fr/la-plas...mirandole/

https://www.lespetitsplatons.c...nge-jaloux
de fleurdatlas le 2016-11-22 à 15h55
klodd reunionite
smiley : regular_smile Non, vu que je sais pertinemment que ça ne sert à rien. Mais bon, je vais devoir y aller car les assurances demandent une copie de la plainte ou de la main levée. Ils vont se foutrede ma gueule quand je leur dirais que je me suis fait voler 3 portables par la même personne, mais tant pis. Ca sera la 4° plainte que je dépose contre Victor (Nova). Maintenant il est majeur, mais ça ne semble pas faire de différence pour Nova. Alors, pourquoi arrêterait-il ?
de klodd le 2016-11-21 à 13h35
paroles-et-tralalas On parlait d'infarctus ? What a coincidence...
smiley : kiss Je suis sincèrement désolée qu'aucun service n'existe pour vous faciliter plus la tâche...

Pour ce qui concerne l'écriture, n'hésite pas à la remettre à demain, vous avez déjà fort à faire à l'heure actuelle !
de Darck Crystale le 2016-11-21 à 13h17
un-univers Je suis comme je suis - Marion auvin
smiley : heart Je pensais que cette vidéo te parlerait, oui, tu me diras quand tu auras le temps ce que tu en as pensé ! (personne n'est pressé ici)
de Darck Crystale le 2016-11-21 à 13h14
kaleidoscope Des péripéties ordinaires
smiley : kiss Bon courage face à cette montagne qui t'attend !
de Darck Crystale le 2016-11-21 à 13h13
klodd reunionite
smiley : envelope Pour ton téléphone, es-tu allé déposer plainte quelque part ?
de Darck Crystale le 2016-11-21 à 13h12
unepassante Rencontré sur notre parcours
smiley : thumbs_up Je suis (du verbe suivre) les blogs et page facebook de M. Beaulieu depuis presque un an. Pour l'instant, acheter ses livres n'est pas dans mes projets (j'ai déjà tant de bouquins sur ma liste), mais ils semblent particulièrement intéressants.

La personne en elle-même a l'air d'être pleine de bienveillance, chose rare.
de Darck Crystale le 2016-11-21 à 13h11
klodd reunionite
smiley : regular_smile Oui, je peux cumuler les démarches DRH / comité; je vais téléphoner cette semaine, quand j'aurais récupérer un téléphone. J'ai fait un mel pour ^rtre remboursé ou avoir un téléphone de remplacement samedi, j'attends leur réaction. Maintenant, je dis systématiquement que j'ai é&té agressé avec violence, depuis que j'ai dit avoir été simplement volé, du coup ils ne m'ont pad remboursé.
de klodd le 2016-11-20 à 17h06
kaleidoscope Des péripéties ordinaires
smiley : regular_smile suis actuellement aux prises avec la reconstitution de la maladie de mon mari

La reconstitution est un puzzle, au milieu de toutes les urgences et en raison de la panne définitive de mon téléphone en septembre, et d'un petit carnet dévolu aux soins, nous avons dû faire correspondre: chèques, cartes bancaires, ordonnances, compte-rendus (ceux qu'on a bien voulu nous remettre), dates d'analyses et de résultats d'imageries pour faire cette reconstitution précise.

(en passant, le fait que ce soit ou puisse être une maladie professionnelle a été écarté par le CPAM, je ne ferai pas de commentaires)

nous devons à présent pointer ce qui nous a été remboursé de nos avances et réclamer au sujet de remboursements inférieurs à 100% ou non effectués
car durant juillet-août nous n'avions pas obtenus encore la décision de 100% pour le cancer et à présent nous devons obtenir l'extension du 100% pour la cardiologie

Nous devons transmettre à la sécu des formulaires que nous avions retenus dans l'attente de la décision de prise à 100% donc voilà du travail sur la planche pour un moment.


de fleurdatlas le 2016-11-20 à 09h24
123chiefs Régime pour personne atteinte d'hypercholestérolémie
smiley : thumbs_down ajoutons également pour mon mari aussi:
le jus d'ananas trop acide

"Contre-indications à l`utilisation d`ananas

L`ananas hypocalorique utilisé avec succès pour se débarrasser des kilos en trop, mais il est important de se rappeler qu`il a une acidité élevée, et est soumis à même un monodiets brèves personnes atteintes de pathologies de l`appareil digestif, peut affecter gravement l`état de leur estomac.

Après avoir mangé ce fruit est nécessaire de rincer la bouche-il contient du sucre et de l`acide effet néfaste sur l`émail des dents

.Contre indiqué aux fermmes enceintes, peut causer des contractions."
de fleurdatlas le 2016-11-20 à 09h08
123chiefs Régime pour personne atteinte d'hypercholestérolémie
smiley : thumbs_down ajoutons que par exemple pas de viande confite, donc pas de poule ou canard ou oie confits

pas de jus de pamplemousse non plus, surtout proche de la prise de médicaments (à cause de l'acidité et de la multiplication des principes actifs des medicaments dans le cas du jus de pamplemousse

" l'absorption d'un seul verre de jus de pamplemousse peut notamment entraîner une hémorragie du système digestif, des troubles rénaux, des problèmes de respiration ou même la mort. La prise décalée du fruit avec le traitement, comme un verre de pamplemousse le matin et le médicament le soir, peut aussi présenter des risques, met en garde le scientifique canadien.
Parmi les médicaments déjà identifiés comme ne devant pas être pris avec du pamplemousse, on retrouve deux molécules indiquées contre l'hypercholestérolémie, la simvastatine, la lovastatine et l'atorvastatine, molécule vedette de Pfizer, et commercialisée en France sous le nom de Tahor."

en effet mon mari prend par exemple du TAHOR)




Liste des 43 spécialités associées à des risques élevés ou très élevés :


liste de médicaments liés à des risques élevés:

Gastro-intestinal 
- Cisapride (Prepulsid ® ) 
- Domperidone (Motilium ® ) 
- Problèmes cardiovasculaires 
- Amiodarone (Cordarone ® ) 
- Apixaban (Eliquis ® ) 
- Cilostazol (Pletal ® ) 
- Clopidogrel (Plavix ® ) 
- Dronedarone (Multaq ® ) 
- Eplerenone. 
- Ergotamine 
- Ticagrelor (Brilique ® ) 
- Verapamil (Isoptine ® ) 
Anti-cholesterol 
- Atorvastatine (Tahor ® ) 
- Lovastatin 
- Simvastatine 
Système nerveux central 
- Alfentanil (oral) (Rapifen ® ) 
- Buspirone 
Dextromethorphane (Humex toux sèche ® , Tussidane ® , Drill toux seche ® ) 
- Fentanyl (oral) ( Abstral ® ) 
- Ketamine (oral) 
- Lurasidone 
- Oxycodone (Oxycontin ® ) 
- Pimozide (Orap ® ) 
- Quetiapine (Seroquel ® ) 
- Ziprasidone (Geodon ® ) 
Anti-infectieux 
- Erythromycine (Pediazole ® , Erythrocine ® , Erythrogel ® , Eryfluid ® , Antibiotrec ® ) 
- Halofantrine ( Halfan ® ) 
- Maraviroc (Celsentri ® ) 
- Primaquine 
- Quinine (Hexaquine ® , Surquina ® ) 
- Rilpivirine (Edurant ® ) 
Anticancer 
- Crizotinib 
- Erlotinib (Tarceva ® ) 
- Everolimus (Afinitor ® ) 
- Lapatinib (Tykerb ® ) 
- Dasatinib (Sprycel ® ) 
- Nilotinib (Tasigna ® ) 
- Pazopanib (Votrient ® ) 
- Sunitinib (Sutent ® ) 
- Vandetanib (Caprelsa ® ) 
- Venurafenib 
Immunosuppresseurs 
- Cyclosporine (Ciclosporine ® , Neoral ® ) 
- Sirolimus (Rapamune ® ) 
- Tacrolimus (Protopic ® )

En savoir plus sur http://www.medisite.fr/a-la-un...rCQPZG7.99
de fleurdatlas le 2016-11-20 à 09h01